Tag: rejet
Législatives 2024 : Le recours de l’opposition rejeté par le Conseil...
Le Conseil constitutionnel a rejeté l’ensemble des recours déposés par l’opposition, visant à annuler le décret de convocation du corps électoral pour les élections...
Rejet du projet de suppression du CESE et du HCCT :...
L'Assemblée nationale a rejeté le projet de loi portant dissolution du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et du Haut conseil des collectivités territoriales...
Suppression du Hcct et du Cese: Le projet de lois rejeté...
Le projet de loi n°11/2024 portant révision de la Constitution en perspective de la suppression du Haut conseil des collectivités territoriales (Hcct) et du...
Urgent: La commission des lois de l’assemblée nationale rejette la proposition...
La suppression du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et du Haut Conseil des Collectivités Territoriales (HCCT) a été rejetée de justesse ce vendredi...
Saisi pour avis sur la date et les candidatures: Le Conseil...
Enquêteplus.com Très attendue, la décision du Conseil constitutionnel devrait tomber dans les heures qui suivent. Selon des sources dignes de foi, elle va dans...
Le motif du rejet du dossier de Sonko dévoilé: Réaction virulente...
Le Conseil constitutionnel a publié, ce lundi 08 janvier 2024, un communiqué pour revenir sur l’état des dossiers de candidature des différents candidats à...
Rejet de la caution de Sonko : les précisions de Cheikh...
La Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), après l'avoir accepté dans un premier temps, a finalement retourné au mandataire de l'opposant Ousmane Sonko, Ayib...
Rejet de la requête de Sonko : Les détails de la...
La Cour suprême s'est déclarée compétente. Les avocats d'Ousmane Sonko avaient déposé un référé liberté devant la juridiction, après le refus de la Direction...
Parrainages : l’autre préoccupation des mandataires, les « doublons externes »,...
Certains mandataires des candidats déclarés à la présidentielle de 2024 n'ont pas caché leurs inquiétudes quant aux doublons externe et des cas de rejet. La...
Affaire Khalifa et Karim: Le recours des députés de Pastef rejetté...
Mauvaise nouvelle pour les députés de Pastef ! Selon les informations parvenues à Seneweb, le conseil constitutionnel a déclaré irrecevable leur recours contre les...
